- clause de caducité
- snap-back clause US
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
clause de caducité
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Crise de la tulipe — Tulipomanie La tulipomanie (Tulpenmanie en néerlandais, Tulip mania en anglais, souvent appelée « crise de la tulipe » en histoire économique), est le nom donné à l augmentation démesurée puis l effondrement des cours de l’oignon de… … Wikipédia en Français
Tulipomania — Tulipomanie La tulipomanie (Tulpenmanie en néerlandais, Tulip mania en anglais, souvent appelée « crise de la tulipe » en histoire économique), est le nom donné à l augmentation démesurée puis l effondrement des cours de l’oignon de… … Wikipédia en Français
Tulipomanie — La tulipomanie (Tulpenmanie en néerlandais, Tulip mania en anglais, souvent appelée « crise de la tulipe » en histoire économique), est le nom donné à l augmentation démesurée puis l effondrement des cours de l’oignon de tulipe dans le… … Wikipédia en Français
Autorisation De Mise Sur Le Marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un médicament pour être commercialisé. Lorsqu un laboratoire pharmaceutique désire mettre en vente un produit de santé (médicament, produit d… … Wikipédia en Français
Autorisation de Mise sur le Marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un médicament pour être commercialisé. Lorsqu un laboratoire pharmaceutique désire mettre en vente un produit de santé (médicament, produit d… … Wikipédia en Français
Autorisation de mise sur le marche — Autorisation de mise sur le marché Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un médicament pour être commercialisé. Lorsqu un laboratoire pharmaceutique désire mettre en vente un… … Wikipédia en Français
Autorisation de mise sur le marché — Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un titulaire des droits d’exploitation d’un médicament fabriqué industriellement pour qu’il puisse le commercialiser[1]. Cette procédure… … Wikipédia en Français
Mise sur le marché d'un médicament — Autorisation de mise sur le marché Pour les articles homonymes, voir AMM. L autorisation de mise sur le marché ou AMM est l accord donné à un médicament pour être commercialisé. Lorsqu un laboratoire pharmaceutique désire mettre en vente un… … Wikipédia en Français
DIVORCE — Le divorce est la rupture, consacrée par le droit, de l’union conjugale. Ce caractère le distingue nettement de la séparation de corps qui ne rompt pas le lien matrimonial, mais fait seulement disparaître l’obligation de cohabitation, et de la… … Encyclopédie Universelle
Bienfaisance Et Charité À La Neuveville-sous-Châtenois Avant 1914 — Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 … Wikipédia en Français
Bienfaisance et charite a La Neuveville-sous-Chatenois avant 1914 — Bienfaisance et charité à La Neuveville sous Châtenois avant 1914 Sommaire 1 La Maladrerie 2 L Hôpital Saint Nicolas 3 Bureau de Charité ou des Pauvres 4 … Wikipédia en Français
